Du

Hôtel de ville de Sceaux
Démocratie

Séance publique du conseil municipal

masques obligatoires

La prochaine séance publique du conseil municipal se tiendra à l'hôtel de ville le jeudi 24 juin 2021. 

I - OUVERTURE DE LA SÉANCE

II - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

III - APPEL ET VÉRIFICATION DU QUORUM

IV - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 20 MAI 2021

V - COMMUNICATIONS DU MAIRE ET DU CONSEIL D’ENFANTS

VI - AFFAIRES FINANCIÈRES

  • Approbation du compte de gestion 2020.
  • Adoption du compte administratif 2020. 
  • Expérimentation de la certification des comptes – rapport du professionnel du chiffre sur les comptes 2020 de la collectivité.
  • Expérimentation de la certification des comptes – ajustements réalisés sur la base du rapport du commissaire aux comptes.
  • Affectation du résultat budgétaire de 2020.
  • Budget ville – exercice 2021 – approbation de la décision modificative n°1.

VII - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Adhésion à l’association Transparency International France.

VIII - SCEAUX BOURG-LA-REINE HABITAT

  • Communication du rapport relatif à l’exercice 2020 de la SEM Sceaux Bourg-la-Reine Habitat.

IX - HABITAT

  • Réhabilitation de logements sociaux situés 15, 23 et 25 rue des Imbergères - garantie d’emprunt de la Ville à Sceaux-Bourg-la-Reine Habitat.
  • Opération d’acquisition-amélioration de 27 logements sis 2 ter avenue Jules Guesde à Sceaux - garantie d’emprunt de la Ville à RATP Habitat.

X - TRANSITIONS

  • Société publique locale « La cuisine Montrouge-Sceaux » - intégration des villes de Fontenay-aux-Roses et Bourg-la-Reine.

XI - DOMAINE COMMUNAL

  • Terrain situé sentier de la Tour – prolongation des dispositions adoptées le 27 juin 2019 relatives à la désaffectation partielle du terrain.

XII - JEUNESSE

  • Attribution de bourses à des projets initiés par des jeunes dans le cadre de Projeunes.

XIII - RESSOURCES HUMAINES

  • Présentation du plan de formation triennal 2021-2023.
  • Convention d’objectifs entre la Ville et l’Amicale du personnel de la ville de Sceaux.
  • Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, médico-sociale, sportive, animation et police municipale.

XIV - VŒUX ET MOTIONS PROPOSÉS PAR LES GROUPES D’ÉLUS

  • Motion de Sceaux Ensemble en faveur d’une étude d’impact sur la circulation des voies communales et sur la pollution sonore après le passage au 30 km/h sur toutes les routes départementales à Sceaux, et sur les moyens mis en place pour le faire respecter.

XV - QUESTIONS DIVERSES

XVI - DÉCISIONS DU MAIRE

XVII - QUESTIONS ORALES

> Pour le recevoir via la newsletter, inscrivez-vous sur cette page

Hôtel de ville de Sceaux

122 rue Houdan
92330 - Sceaux

01 41 13 33 00

Lundi, mardi, mercredi et vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30. Jeudi de 8h30 à 12h. Le samedi de 9h à 12h : permanences de Sceaux info mairie et du service Population et citoyenneté.

  • Hôtel de ville de Sceaux

    122 rue Houdan
    92330 - Sceaux

    01 41 13 33 00

    Lundi, mardi, mercredi et vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30. Jeudi de 8h30 à 12h. Le samedi de 9h à 12h : permanences de Sceaux info mairie et du service Population et citoyenneté.

    Afficher la vue détaillée

Localiser